L'outil dédié au régime réel simplifié qui suit chaque acompte et régularisation annuelle.
Laisse l'agent IA gérer ta TVA trimestrielle
Calculer acompte
"Calcule l'acompte semestriel de TVA pour ce dossier au régime réel simplifié dans Pennylane. Reprends la TVA due de l'exercice précédent telle qu'enregistrée dans la dernière CA12 et applique le taux de l'acompte: 55% pour l'premier acompte semestriel, 40% pour l'second acompte semestriel. Compare la base de calcul aux acomptes des deux exercices passés. Si le dirigeant signale une baisse d'activité significative, demande-moi avant d'appliquer une modulation à la baisse. Demande-moi le calendrier des acomptes du dossier si tu ne le trouves pas. Pause-toi avant l'avis de paiement. Envoie un récap Slack avec acompte calculé, modulation envisagée et points à arbitrer pour ce dossier."
Suivre semestre
"Suis la TVA collectée et déductible du semestre en cours pour ce dossier dans Indy. Récupère les bases mensuelles, agrège par taux et par catégorie d'opérations: opérations soumises, opérations exonérées, autoliquidation. Compare le total semestriel à celui du semestre précédent et signale toute tendance qui changerait l'estimation de la régularisation annuelle. Si un changement d'activité apparaît comme un nouveau secteur ou un dépassement de seuil, demande-moi comment l'intégrer au suivi. Demande-moi le seuil de basculement du régime simplifié si tu ne le trouves pas. Envoie en Slack le suivi semestriel par dossier, alertes de tendance et points à arbitrer avant la CA12."
Préparer CA12
"Prépare la CA12 annuelle pour ce dossier dans MyUnisoft sur l'exercice clos. Reprends les bases de TVA collectée et déductible de l'exercice entier, les acomptes semestriels versés, les régularisations diverses et les opérations particulières (autoliquidation, exonération, intracommunautaire). Calcule le solde dû ou le crédit à demander. Si un crédit important apparaît, demande-moi si je demande le remboursement ou le report. Demande-moi la stratégie de gestion du crédit TVA du dossier si tu ne la trouves pas. Pause-toi avant la validation finale. Envoie en Slack la CA12 préparée avec solde, hypothèses retenues et points à confirmer avec le collaborateur."
Régulariser annuel
"Régularise la TVA annuelle pour ce dossier dans EBP sur l'exercice clos en croisant la CA12 préparée et les acomptes versés. Calcule le solde dû ou le crédit final, prépare le paiement complémentaire ou la demande de remboursement et trace l'écart entre l'estimation faite lors des acomptes et la TVA réelle de l'exercice. Si l'écart est important, demande-moi avant d'ajuster la prévision de l'exercice suivant. Demande-moi le calendrier de relance des acomptes du dossier si tu ne le trouves pas. Pause-toi avant l'avis de paiement et attends ma validation. Range les pièces dans Google Drive et signale en Outlook au dirigeant le solde de régularisation."
Suis ta TVA trimestrielle par agent IA
L'agent IA calcule les acomptes, suit le semestre, prépare la CA12 et régularise l'annuel sur chaque dossier en régime réel simplifié. Le collaborateur ne traite plus que les arbitrages de TVA trimestrielle, pas la coordination du calendrier, et le coût de service baisse jusqu'à 80 %.
Une TVA qui retient l'historique du régime simplifié
Le régime réel simplifié a son propre tempo: acomptes semestriels, CA12 annuelle, modulation possible en cas de baisse, basculement automatique en cas de franchissement de seuil. Minded retient ce calendrier par dossier et anticipe chaque échéance. Pour les dossiers basculés au régime réel normal, voir les déclarations de TVA mensuelles avec agent IA qui prennent le relais avec leurs propres règles.
Une CA12 alignée sur Pennylane, Indy et MyUnisoft
Le régime simplifié couvre surtout TPE, micro-entrepreneurs ayant opté pour la TVA et petites sociétés. La même routine CA12 tourne dans Pennylane, Indy, MyUnisoft, EBP ou Sage 100c. En aval, la liasse fiscale automatisée par agent IA reprend les soldes TVA pour la déclaration annuelle. Pour les taxes sectorielles qui s'ajoutent à la CA12, l'IA sales tax pilotée par agent IA suit les obligations en parallèle.
Comment l'agent calcule-t-il les acomptes semestriels?
L'agent prend la TVA due de l'exercice précédent et calcule le premier acompte semestriel à 55% et le second à 40%, conformément au calendrier du régime réel simplifié. Si le client peut moduler ses acomptes en cas de baisse d'activité, le collaborateur est consulté avant la modulation effective.
Quand l'agent prépare-t-il la déclaration annuelle CA12?
La CA12 est préparée après la clôture annuelle, dans le délai du régime simplifié. L'agent reprend les bases de TVA collectée et déductible de l'exercice clos, déduit les acomptes versés, calcule le solde dû ou le crédit et prépare la télédéclaration finale pour validation par le collaborateur.
Que se passe-t-il pour un passage du régime simplifié au réel normal?
Si le dossier franchit le seuil annuel du régime réel simplifié, l'agent alerte le cabinet plusieurs mois avant le basculement officiel. La transition vers la CA3 mensuelle est préparée: nouveau calendrier, paramétrage ERP, prévision des nouvelles obligations déclaratives pour le dossier.
L'agent gère-t-il les micro-entrepreneurs ayant opté pour la TVA?
Oui. Pour un micro-entrepreneur ayant opté pour la TVA, l'agent applique le régime réel simplifié: acomptes semestriels, CA12 annuelle. Les recettes sont rapprochées de la franchise en base si le seuil approche, et le collaborateur est alerté avant tout changement de régime fiscal pour ce dossier.
Comment l'agent télédéclare-t-il la CA12?
L'agent produit la CA12 au format EDI-TVA et la transmet via l'EFI sur impots.gouv.fr. L'accusé est conservé dans le dossier client et le solde dû ou le remboursement demandé est tracé. Le collaborateur valide chaque envoi avant transmission effective à DGFiP pour ce dossier client.